Valeur d'un véhicule usagé à la SAAQ : ce qu'il faut savoir
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Découvrir la méthodologieVous êtes nombreux à faire l’acquisition d'un véhicule usagé, les voitures d'occasion étant souvent bien moins chères que les véhicules neufs. Mais que faut-il savoir avant d’acquérir un véhicule usagé ? Comment est calculée la valeur d'une voiture d'occasion avec la SAAQ ? Quelles sont les taxes ? Comment faire un transfert de propriété ? Réponses !
Qu'est-ce qu'un véhicule usagé ?
Un véhicule usagé est un véhicule que vous achetez mais qui n'est pas neuf. Celui-ci a été pré-possédé. Vous pouvez acheter un véhicule usagé auprès d'un concessionnaire ou auprès d'un vendeur privé. Dans tous les cas, lorsque vous achetez un véhicule usagé, il est important de vérifier son historique auprès de la Société de l'assurance automobile du Québec (SAAQ) pour s'assurer, par exemple, que celui-ci n'est pas en fait volé et qu'il ne vous a pas été vendu illégalement.
Lorsque vous faites l'acquisition d'un véhicule usagé (tout comme pour un véhicule neuf), vous devez obligatoirement souscrire une assurance auto. Pour magasiner les meilleures offres au Québec, n'hésitez pas à utiliser notre comparateur en ligne et gratuit :
Comment est calculée la valeur d'un véhicule usagé par la SAAQ ?
La SAAQ va donner une valeur estimative de votre véhicule usagé. Cette valeur est calculée selon plusieurs critères bien précis :
- La marque : certains constructeurs conservent une meilleure cote.
- Le kilométrage : plus il est élevé, plus la décote est forte.
- L’âge : au fil des années elle perd de la valeur.
- L’état général : un bon entretien valorise votre véhicule.
- Les réparations effectuées : elles peuvent minorer ou majorer la valeur de la voiture.
- Les prix du marché : ils varient fortement compte tenu du caractère aléatoire du marché.
Bon à savoir
Pour connaître la valeur de votre véhicule usagé, vous pouvez vous rendre dans le point de service SAAQ le plus proche de chez vous.
Devez-vous vendre votre véhicule usagé à cette valeur ?
La SAAQ publie une liste de prix. Cette liste recense la valeur estimative des différents véhicules au Québec. Vous n'êtes pas obligé de vous baser sur cette liste et pouvez tout à fait décider de mettre en vente votre véhicule usagé à un prix moindre ou supérieur.
Attention
Cette liste publiée par la SAAQ étant une référence, il sera difficile pour vous de vendre votre véhicule usagé à un prix supérieur que ce qui est indiqué.
Devez-vous payer des taxes sur la valeur du véhicule usagé à la SAAQ ?
Si vous vendez votre véhicule usagé, alors vous n'aurez aucune taxe automobile à payer à la SAAQ. En revanche, l'acquéreur d'un véhicule usagé devra reverser des taxes à la SAAQ pour l'immatriculation et ce, en plus du prix d'achat. Ces taxes exigées par la SAAQ s'appliquent aussi bien sur les véhicules neufs que sur les véhicules usagés.
Bon à savoir
Si vous êtes l'acquéreur, vous pouvez vous acquitter de ces taxes dans le centre SAAQ le plus proche de chez vous.
Comment sont calculées les taxes de la SAAQ sur véhicule usagé ?
Lors de l'immatriculation, vous devez payer la TVQ, même si le véhicule est usagé. C’est la SAAQ qui perçoit la TVQ en fonction de la valeur la plus élevée entre le prix de vente et la valeur estimative du véhicule.
Bon à savoir
Si vous achetez un véhicule usagé à un vendeur privé, vous n'avez pas de TPS à payer, car la vente est faite entre particuliers.
Attention, le coût de l'immatriculation sera plus élevé si :
- Vous habitez dans une zone desservie par du transport en commun.
- Vous habitez dans l'agglomération de Montréal.
- Le véhicule est considéré comme un véhicule de luxe. C'est le cas s'il répond à ces 3 critères :
- Sa valeur est de plus de 40 000 $.
- Sa masse nette est de 3 000 kg ou moins.
- Il a moins de 7 ans.
Le coût additionnel d'immatriculation du véhicule représente alors 1 % de la valeur excédant 40 000 $.
- Le véhicule est considéré comme une forte cylindrée. C'est le cas :
- Si son moteur est de 3,95 litres ou plus.
- S’il est de modèle 1995 ou ultérieur.
Comment faire un transfert de propriété sur véhicule usagé à la SAAQ ?
Lorsque vous achetez un véhicule usagé, des démarches sont à entreprendre auprès de la SAAQ. Par exemple, si vous achetez un véhicule usagé à un particulier, vous devez remplir un formulaire de transaction et vous acquittez des taxes.
Vous pouvez également acquérir un véhicule usagé via un don ou un échange. Lors du transfert de propriété du véhicule usagé suite à un don ou un échange, des taxes seront également à payer.
Pour rappel, il est obligatoire d'assurer votre véhicule au Québec. Pour obtenir des soumissions sur-mesure en quelques clics et gratuitement, magasinez les offres :
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Véhicule de plus de 10 ans et SAAQ : quelles règles s'appliquent ?
Lors de l'achat d'un véhicule usagé, il vous faudra payer la taxe TVQ. Le prix est déterminé en fonction de la valeur la plus élevée entre le prix de vente et la valeur estimative du véhicule. Pour les autos âgées de 10 ans et plus, La TVQ est calculée sur le prix de vente déclaré.
Bon à savoir
En effet, les prix de liste ne sont plus disponibles pour les autos de 10 ans et plus.
Vous avez acheté une automobile de moins de 10 ans à un prix plus bas que celui indiqué dans le Guide d'évaluation des automobiles ? Vous devrez quand même payer la TVQ sur le prix indiqué dans ce guide, auquel on soustraira 500 $.
Si j'achète une voiture 2014 en date du 28 novembre 2024, est-ce que le délai de carence pour l'application de la TVQ (10 ans) s'applique sur l'année entière ou la date anniversaire de fabrication de la voiture? Si c'est pour l'année entière, est-ce que le calcul se fait au prorata ou si j'aurai à payer la totalité de la taxe même s'il ne reste qu'un mois avant de ne plus être sur la liste de prix?
Antoine
Bonjour Lucy,
Lors de l'achat d'un véhicule usagé au Québec, la TVQ est généralement calculée sur la valeur estimative du véhicule ou le prix de vente, selon le montant le plus élevé. Pour les véhicules de 10 ans et plus, la TVQ est calculée sur le prix de vente déclaré.
Dans votre cas, en achetant une voiture de 2014 le 28 novembre 2024, le véhicule a moins de 10 ans. Ainsi, la TVQ sera calculée sur la valeur estimative du véhicule ou le prix de vente, selon le montant le plus élevé. Il n'y a pas de calcul au prorata en fonction de la proximité de la date anniversaire des 10 ans. La taxe s'applique en totalité tant que le véhicule n'a pas atteint 10 ans.
Si j'achete une voiture chez un sous-traitant je donne un deposit mais que j'aille faire le transfert a la SAAQ est-ce que je peux signer un contrat avant mentionnant que je vais faire inspecter la voiture ? si il ya un probleme est-ce que je peux resilier le contrat de vente? ou dois-je demander au proprietaire du concessionnaire de m'ecrire cette entente?
Bonjour Sandra,
Lors de l'achat d'une voiture chez un sous-traitant, il est tout à fait possible de signer un contrat de vente conditionnel, mentionnant que l'achat est soumis à une inspection du véhicule. Ce type de clause peut vous offrir une certaine protection, vous permettant de résilier le contrat si l'inspection révèle des problèmes importants. Il est recommandé de formaliser cet accord par écrit avec le vendeur, de préférence en ajoutant cette condition directement dans le contrat. Une autre option est de demander au propriétaire du concessionnaire de fournir un document séparé pour préciser cette entente.
N'hésitez pas à faire appel à un conseiller juridique pour être certaine de bien encadrer votre transaction !
Bonjour si je comprends bien, il n'y aurait aucune taxes a payer pour un don entre famille ou une vente de 500 $ (seulement 9% tvq sur le 500 $ ) - la mère qui vend à son fils . Mon conjoint achète l'auto de sa mère pour 500 $ ou peut-être qu'elle lui fera un don , Elle a une voiture de 2014 . Est-ce que pour vous c'est 10 ans ? en référence a ceci : Pour les autos âgées de 10 ans et plus, La TVQ est calculée sur le prix de vente déclaré. Est-ce que l'on peut faire la transaction en ligne entre famille car la valeur est maintenant le prix de vente ?
Bonjour Sonia,
Pour une vente de véhicule entre particuliers au Québec, la TVQ est en effet calculée sur le prix de vente si la voiture a plus de 10 ans. Dans votre cas, pour un véhicule de 2014 vendu en 2024, la TVQ sera appliquée sur la valeur estimée par la SAAQ et non sur le prix de vente. Quant aux dons entre membres de la famille, il n’y a pas de taxe à payer pour une donation de véhicule entre parent et enfant. Vous pouvez effectivement effectuer cette transaction en ligne via le site de la SAAQ si la valeur du véhicule respecte les conditions de l’organisation.
Si je veux donner mon auto de 2010 à ma fille qui n’habite pas chez moi, devra-t’elle payer une taxe
Alexandre D.
Bonjour Francine,
Dans la majorité des cas, les dons entre membres d'une même famille sont exemptés de TPS et de TVQ.
Bonne journée,
L'équipe HelloSafe
J'ai un motorisé 2009 Holiday Rambler Arista300 Combien de taxe l'acheteur doit payer pour l'acheter.
Bonjour Raymond,
Nous n'avons pas accès aux documents de la SAAQ et ne pouvons donc pas vous donner les prix listés.
Vous pouvez contacter directement la SAAQ à ce sujet.
Bonne journée,
L'équipe HelloSafe
Bonjour j'aimerais savoir le prix de liste de mon camion 2013 ford f-150 5.0 merci
Bonjour Nathalie,
Je vous invite à contacter directement la SAAQ pour une estimation.
Bonne journée,
L'équipe HelloSafe
Bonjour, Je veux acquérir une voiture de plus de 25 ans, on me demande une évaluation...je ne trouve à aucun endroit le règlement ou une partie de loi qui décrit cette situation. Il y a bien des informations pour les voitures de de luxe de moins de 25 ans, mais rien pour les voitures de plus de 25 ans. Il semble y avoir une liste de véhicules de luxe dans laquelle le véhicule que je veux acheté n'est pas emntionné...
Bonjour Pierre,
Tout véhicule de plus de 25 ans doit en effet être examiné par un professionnel dès qu'il fait l'objet d'un achat ou d'une vente. Il s'agit d'une formalité qui peut être réalisée dans certains garages agréés ou par des spécialistes dont c'est l'activité principale.
Bonne journée,
L'équipe HelloSafe
On me demande de faire évaluer le motorisé que je veux acheter avant de faire le transfert car il a plus de 25 ans
Est ce que je suis dans l’obligation d’être présente à cet évaluation ou je peux envoyer quelqu’un à ma place ? Est ce que la saaq aura besoin du document original de l’évaluation ? Merci beaucoup
Bonjour Marie-Eve,
Vous n'avez pas à être obligatoirement présente pour l'évaluation. Celle-ci doit cependant être confiée à un professionnel. L'évaluateur vous remettra un document que vous devrez effectivement transmettre à la SAAQ.
Bonne journée,
L'équipe HelloSafe
J'ai appelé a la SAAQ et me répondent qu'ils ne peuvent pas donner le prix de la valeur estimative du véhicule usagé (2018) .
Pauline
Bonjour,
Vous pouvez utiliser un prix de liste afin de vous donner une idée de la valeur de votre véhicule. Effectuer une inspection automobile peut également être une bonne idée.
Bonne journée,
Notre équipe
J aimerais savoir où je peux obtenir valeur d un véhicule usagé pour savoir combien de taxes je dois payer à la saaq
Merci
Bonjour,
Vous pouvez obtenir la valeur de votre véhicule auprès de la SAAQ.
Bonne journée,
L'équipe Safe
Je vends mon Sienna 2012. Comment est calculé le 10 ans pour les taxes?
Merci
Francois
Bonjour,
Nous vous invitons à contacter la SAAQ directement.
Bonne journée,
L'équipe Safe
Je désire vendre ma Rave4 2017 à mon fils (43 ans) qui s’est fait voler son véhicule.
Est-il vrai qu’il peut être exempt de taxes vu qu’il est mon fils?
Bonjour,
Oui, effectivement.
Bonne journée,
L'équipe Safe
Pourquoi ne pas rendre public la valeur des voitures usagées ? cela pourrait aider tout le monde, et calculer de ce fait le montant de taxes , simple, facile , nous sommes en 2021/...
Bonjour,
Chaque véhicule est un cas particulier. Il est donc impossible de vous donner une valeur chiffrée mais seulement des éléments qui entrent en compte dans le calcul de la valeur. Seule la SAAQ pourra vous donner la valeur exacte de votre véhicule.
Bonne journée,
L'équipe Safe
Je voudrais savoir combien je dois payer pour une Fiat 500 2013 79000 km
Bonjour Jihane,
Pour connaître la valeur d'un véhicule usagé, vous pouvez vous rendre dans le point de service SAAQ le plus proche de chez vous.
Bonne journée,
L'équipe Safe
Bonjour à vous, je veux acheter un Hummer H2 2003 à 89000km pour $5000.00 car il y a des réparations à faire dessus . Quelle est sa valeur sur le marché et sa valeur pour la saaq pour la taxe de vente ? Ou vais-je être taxé sur le prix réel vendu soit $5000 ! Merci pour le retour! Yves
Bonjour Yves,
Nous vous invitons à contacter un professionnel automobile pour obtenir une estimation la plus actuelle possible.
Bonne journée,
L'équipe Safe
bonjour je veux acheter une roulotte de parc usagé d un particulier a peu pres 60,000$ combien detaxes jedoispayer
Alexandre D.
Bonjour Nat,
En ce qui concerne les taxes sur les véhicules usagés au Québec, voici la règle :
- Sur les transactions entre les particuliers, la TPS ne s'applique pas
- Pour la TVQ, c’est différent. L’acheteur d’un véhicule d’occasion doit payer la taxe de 9,975 % sur la valeur du véhicule (ou sur le prix de vente s’il est plus élevé), lorsque le véhicule a moins de 10 ans. S’il est plus vieux, on utilise le prix de vente.
Pensez également à assurer votre roulotte pour pouvoir la transporter en règle, cet article vous donnera plus de renseignements : https://hellosafe.ca/assurance-vr/assurance-roulotte
Excellente journée à vous,
L'équipe Safe
Combien doit on s’attendre à payer de %de taxe si j’achète une voiture de plus de 10 ans d’un particulier?
Bonjour,
La SAAQ va donner une valeur estimative de votre véhicule usagé. Cette valeur est calculée selon plusieurs critères bien précis. Les voici :
- La marque : certains constructeurs conservent une meilleure cote
- Le kilométrage : plus il est élevé, plus la décote est forte
- L’âge : au fil des années elle perd de la valeur
- L’état général : : un bon entretien valorise votre véhicule
- Les réparations effectuées : elles peuvent minorer ou majorer la valeur de la voiture
- Les prix du marché : les tarifs peuvent varier fortement compte tenu du caractère aléatoire du marché.
Pour connaître la valeur de votre véhicule usagé, vous pouvez vous rendre dans le point de service SAAQ le plus proche de chez vous.
Bonne journée, l'équipe Safe
Je veux acheter mustang 2009 décapotable sur quoi elle se fie pour la taxe je paye 7000$
Bonjour,
Si vous vendez votre véhicule usagé, alors vous n’aurez aucune taxe à payer à la SAAQ. En revanche, l’acquéreur d’un véhicule usagé devra reverser des taxes à la SAAQ pour l’immatriculation, et ce, en plus du prix d’achat. Ces taxes exigées par la SAAQ s’appliquent aussi bien sur les véhicules neufs que sur les véhicules usagés.
Si vous êtes l’acquéreur, vous pouvez vous acquitter de ces taxes dans le centre SAAQ le plus proche de chez vous.
Bonne journée, l'équipe Safe
Bonjour
J'ai une RAV4 acheté aout 2012. Est ce possible de savoir elle est listé à combien.
Il s'agit d'une édition limitée en excellente état. 92 750 km C'est pour avoir un approximatif des taxes pour le futur acheteur
Je vais acheter un véhicule Mitsubishi lancer 2014 km élevé 288 000 . prix 1000,$ combien je dois peyer de taxe
Bonjour,
La SAAQ va donner une valeur estimative de votre véhicule usagé. Cette valeur est calculée selon plusieurs critères bien précis. Les voici :
- La marque : certains constructeurs conservent une meilleure cote
- Le kilométrage : plus il est élevé, plus la décote est forte
- L’âge : au fil des années elle perd de la valeur
- L’état général : : un bon entretien valorise votre véhicule
- Les réparations effectuées : elles peuvent minorer ou majorer la valeur de la voiture
- Les prix du marché : les tarifs peuvent varier fortement compte tenu du caractère aléatoire du marché.
Pour connaître la valeur de votre véhicule usagé, vous pouvez vous rendre dans le point de service SAAQ le plus proche de chez vous.
Bonne journée, l'équipe Safe
Bonjour,
La SAAQ va donner une valeur estimative de votre véhicule usagé. Cette valeur est calculée selon plusieurs critères bien précis. Les voici :
- La marque : certains constructeurs conservent une meilleure cote
- Le kilométrage : plus il est élevé, plus la décote est forte
- L’âge : au fil des années elle perd de la valeur
- L’état général : : un bon entretien valorise votre véhicule
- Les réparations effectuées : elles peuvent minorer ou majorer la valeur de la voiture
- Les prix du marché : les tarifs peuvent varier fortement compte tenu du caractère aléatoire du marché.
Pour connaître la valeur de votre véhicule usagé, vous pouvez vous rendre dans le point de service SAAQ le plus proche de chez vous.
Bonne journée, l'équipe Safe
combien environ pour un santa fe 2018 qui a été reconditionné?j aimerais un cout approximatif, je suis au saguenay
Bonjour,
La SAAQ va donner une valeur estimative de votre véhicule. Cette valeur est calculée selon plusieurs critères bien précis. Les voici :
- La marque
- Le kilométrage
- L’âge
- L’état général
- Les réparations effectuées
- Les prix du marché
Pour connaître la valeur de votre véhicule usagé, vous pouvez vous rendre dans le point de service SAAQ le plus proche de chez vous.
Bonne journée, l'équipe Safe
Jeep Wrangler Unlimited 2017 ... excellente condition ... transmission manuelle ..30 000 km .... combien peux il valoir ....
Bonjour,
La SAAQ va donner une valeur estimative de votre véhicule. Cette valeur est calculée selon plusieurs critères bien précis. Les voici :
- La marque
- Le kilométrage
- L’âge
- L’état général
- Les réparations effectuées
- Les prix du marché
Pour connaître la valeur de votre véhicule usagé, vous pouvez vous rendre dans le point de service SAAQ le plus proche de chez vous.
Bonne journée, l'équipe Safe
Je suis à mtl
je veux une voiture vus 2016 comment savoir combien elle vaut à la saaq pour calculer environs les tx svp
Bonjour je veux acheter une voiture usage d'un particulier et j’aimerais connaitre le prix des taxes que je devrai payer la SAAQ , Fiat 500C lounge cabriolet 2 portes (125,000 km)
Le prix demande par le particulier est de $1500, 00 car il l'auto est bosse a l’arrière gauche.
Bonjour,
La SAAQ va donner une valeur estimative de votre véhicule usagé. Cette valeur est calculée selon plusieurs critères bien précis. Les voici :
La marque : certains constructeurs conservent une meilleure cote
Le kilométrage : plus il est élevé, plus la décote est forte
L’âge : au fil des années elle perd de la valeur
L’état général : : un bon entretien valorise votre véhicule
Les réparations effectuées : elles peuvent minorer ou majorer la valeur de la voiture
Les prix du marché : les tarifs peuvent varier fortement compte tenu du caractère aléatoire du marché.
Pour connaître la valeur de votre véhicule usagé, vous pouvez vous rendre dans le point de service SAAQ le plus proche de chez vous.
Bonne journée, l'équipe Safe
Bonjour je veux acheter un vehicule usage de marque FIAT 500C Cabriolet 2 portes 2013 (125,000 km) et j'aimerais connaitre la valeur pour les taxes a la SAAQ le vehicule est bosse a l'arriere gauche.
Bonjour,
La SAAQ va donner une valeur estimative de votre véhicule usagé. Cette valeur est calculée selon plusieurs critères bien précis. Les voici :
- La marque : certains constructeurs conservent une meilleure cote
- Le kilométrage : plus il est élevé, plus la décote est forte
- L’âge : au fil des années elle perd de la valeur
- L’état général : : un bon entretien valorise votre véhicule
- Les réparations effectuées : elles peuvent minorer ou majorer la valeur de la voiture
- Les prix du marché : les tarifs peuvent varier fortement compte tenu du caractère aléatoire du marché.
Pour connaître la valeur de votre véhicule usagé, vous pouvez vous rendre dans le point de service SAAQ le plus proche de chez vous.
Bonne journée, l'équipe Safe
Bonjour,
Plusieurs critères rentrent en considération pour l'estimation d'un véhicule par la SAAQ :
- La marque
- Le kilométrage
- L’âge
- L’état général
- Les réparations effectuées
- Les prix du marché
Contacter la SAAQ de votre région pour plus de précision : https://hellosafe.ca/assurance-auto/les-points-de-service-saaq
Bonne journée, l'équipe Safe
Est-ce le même nombre d'année pour les motos
Bonjour,
Effectivement, le même nombre d'années s'applique pour les motos.
Bonne journée,
L'équipe Safe
pour un vr classe b de 1999 (dodge ram 3500 leisure travel)est-ce la même règle qu'un auto
c'est a dire la valeur payée?