Calculateur de taxes TPS et TVQ

Alexandre Desoutter Alexandre Desoutter  mis à jour le 2021-01-12

Choisissez une taxe ou les deux

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Montant des taxes

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Tps,tvq, qu’est ce que cela veut dire ? Comment faire le calcul tps tvq ? Au Québec, en général les prix sont souvent affichés hors taxes. Lorsque vous magasinez et allez payer en caisse, vous voyez que le prix affiché en rayon n’est pas le même que le prix à la caisse. Il faut en effet rajouter les deux taxes au Québec : La TVQ et la TPS. Servez-vous de notre outil calculateur de taxes pour faire le calcul des taxes facilement et efficacement !

Quelles sont les taxes au Québec ?

Il existe deux taxes au Québec, la TPS et la TVQ.

La TVQ

Introduite en 1992, cette taxe a été controversée et a mené à la démission du ministre du revenu de l’époque, Yves Séguin.

La TVQ est une taxe sur la vente de produits et services au Québec. Cette taxe n’a pas évoluée depuis 2013 et le taux est fixé 9,975%. Depuis 2013, la TVQ est directement calculé sur les prix de vente. Il s’agit d’une taxe provinciale.

LA TPS

Le taux est fixé à 5%. Il s’agit aussi d’une taxe sur la vente de produits et services au Canada. Cette taxe s’ajoute au prix de vente, donc hors TVQ, il s’agit d’une taxe fédérale.

Calcul tps tvq au Québec

Imaginons vous achetez une chemise à 30 $, il vous faudra rajouter :

  • 9.975% soit 2,99 $
  • 5% soit 1,50 $

La plupart des gens calculent en faisant directement 14,975 %.

Voilà comment calculer la taxe au Québec. En tout votre chemise vous coutera 34,49 $. Le calcul de taxe peut se faire à l’aide de cet outil que nous avons mis en place, simple, efficace, et vos permettant rapidement de savoir le prix juste à payer. Faites le calcul TVQ TPS en 2 secondes avec notre outil !

Qu’est ce que la TVH ?

Dans certaines provinces du Canada, il existe une taxe harmonisée prenant en compte en même temps la taxe fédérale et la taxe provinciale, afin d’avoir un chiffre rond, dans un soucis de simplification. Cela ne concerne pas le Québec.

5 provinces ont ce système :

  • Île-du-Prince-Édouard
  • Nouveau-Brunswick
  • Nouvelle-Écosse
  • Ontario
  • Terre-Neuve-et-Labrador

Les taxes des provinces canadiennes

Voici un petit tableau qui récapitule les différentes taxes existantes au Canada :

ProvinceTaxes des provinces TPS Total taxe
Alberta0%5%5%
Colombie Britannique7%5%12%
Ile du Prince Edouard15% (TVH)5%15%
Manitoba7%5%12%
Nouveau-Brunswick15% (TVH)5%15%
Nouvelle-Ecosse15% (TVH)5%15%
Nunavut0%5%5%
Ontario13% (TVH)5%13%
Québec9,975%5%14,975 %
Saskatchewan6%5%11%
Terre-Neuve et Labrador15% (TVH)5%15%
Territoires du Nord-Ouest0%5%5%
Yukon0%5%5%
Taxes des provinces canadiennes

Les taxes d’hébergement au Québec

Il existe une taxe spécifique au Québec pour les hébergements dans les régions touristiques. Cette taxe s’établit entre 3 et et 3,5% du prix de la chambre par nuit avant le calcul de la TVQ et TPS.

Cette taxe sur l’hébergement existe aussi dans d’autres provinces, comme à Toronto ou Vancouver par exemple, ces taxes peuvent s’appeler DMF (destination marketing fee).

Les pourboires au Québec : taxe cachée ?

Quand on vous apporte l’addition au Québec, celle-ci ne prend pas en compte les taxes. Il faut donc prendre en compte le pourboire en règlant votre addition. De manière générale, les québécois laissent environ 15%, à peu près l’équivalent de la TVQ et de la TPS.

Les autres taxes existantes au Québec

Au Québec, il existe des taxes autres que la TPS et la TVQ, les voici :

  • Taxe sur le carburant
  • Taxe sur les boissons alcoolisées
  • L’impôt sur le tabac
  • Taxe sur le pari mutuel
  • Taxe sur prime d’assurance
  • Taxe pneus neufs
  • Taxe pour le 9-1-1 (pour les fournisseurs de services téléphoniques ).

Du côté des entreprises, comment se passe la collecte de la TPS et TVQ ?

Si votre entreprise exerce une activité commerciale, elle devra nécessairement s’inscrire sur le registre de la TPS et TVQ, si les fournitures taxables sont supérieures à 30 000 $ par trimestre.

Vous pouvez vous inscrire en utilisant un service en ligne “inscription d’une entreprise en démarrage”. Cela permet de vous inscrire aux fichiers des taxes.

La TPS est calculée sur chaque vente. Les entreprises évidemment ont le droit de demander des “crédits de taxe sur les intrants”, elles peuvent déduire de la TPS perçue celles qu’elles ont payé.

Le paiement de la TPS et de la TVQ se fait à la date d’expiration du délai de production de votre déclaration.

Peut-on ouvrir volontairement un compte de TPS/TVQ ? 

Il arrive que d’ouvrir un compte TPS/TVQ, sans y être obligé, soit avantageux. En effet, dans certains cas, nous pouvez en sortir des raisons bénéfiques, par exemple : 

  • cela permet une tenu de livre rigoureuse et impeccable 
  • si vous pensez que les ventes de votre entreprise vont très vite augmenter et atteindre le seuil de 30 000 $ très rapidement
  • si vous produisez ou vendez des produits détaxés car vous pourrez réclamer des crédits de taxes sur les intrants (CTI)
  • si vous prévoyez de dépenser une grosse somme d’argent pour démarrer votre entreprise. Car les premières CTI rembourseront vos taxes TVQ et TPS et vous donneront même des fonds supplémentaires pour vous développer plus rapidement. 

Mode de paiement de la TPS et TVQ

Vous pouvez régler votre TPS ou TVQ de plusieurs manières :

  • Par internet : grâce au système de paiement en ligne.
  • Par débit pré-autorisé : en cas d’utilisation des services de déclaration en ligne du site revenuquebec.ca
  • Par la poste : Vous pouvez envoyer un chèque par la poste mais n’oubliez pas d’indiquer
  • En physique : il faut vous rendre dans l’un des points de services de l’institution financière. Il vous faudra le bordereau de paiement original remis par la poste.

Fournitures exonérées de TPS et TVQ

Voici les quelques services qui sont exonérées de la TPS et TVQ :

  • la vente d’immeubles d’habitation ( non neufs)
  • Location logement longue durée (un mois ou plus)
  • De nombreux services financiers
  • Prestation des services de santé, aide juridique
  • Prestation des services d’enseignements ( leçon de musique, cours particuliers, formation professionnelle…)
  • Prestation de garde d’enfants
  • la prestation des services publics (gouvernements etc).

Fournitures détaxées de la TPS/TVQ

Voici les fournitures détaxées de la TPS, c’est à dire taxées à 0% :

  • les produits alimentaires de base (pain, lait etc)
  • Une partie des produits de la pêche (le poisson que nous consommons)
  • les exportations;
  • Appareils médicaux (appareils auditif, dents artificielles).
  • Produits agricoles (céréales etc)
  • Une partie des animaux de ferme
  • les médicaments sur ordonnance
  • les frais de préparation d’ordonnances;
  • plusieurs services de transport (point d’origine et destination hors du Canada).
  • toutes les fournitures de produits et services exclusif au gouverneur général
  • Les livres (TVQ)

Les factures dans le régime de la TPS/TVQ 

Dans le régime des taxes TPS et TVQ il n’y a pas de factures ou de règles spécialement imposées. Cependant, en tant qu’inscrit, vos pièces justificatives (comme vos factures d’achats) doivent avoir des renseignements précis pour faire valoir vos droits à la CTI (crédits de taxe sur les intrants) ou à la RTI (remboursement de la taxe sur les intrants). 

Ces renseignements doivent être indiqués en fonction de la valeur totale des biens ou des services que vous avez acquis. Par exemple : 

Renseignements exigés Valeur totale de la fourniture :  Moins de 30 $Valeur totale de la fourniture : De 30 $ à 149,99 $Valeur totale de la fourniture :150 $ ou plus
Nom du fournisseur ou du commercial de son entreprise, ou nom d’un intermédiaireOuiOUIOUI
Date de la facture ou date où la TPS et la TVQ sont payées ou payablesOUIOUIOUI
Montant total de la factureOUIOUIOUI
Montant de taxe applicableOUIOUIOUI
Numéros d’inscription aux fichiers de la TPS et de la TVQ du fournisseurPas obligatoireOUIOUI
Nom de l’acheteur ou nom commercial de son entreprise, ou nom de son mandataire ou de son représentant autoriséPas obligatoirePas obligatoireOUI
Modalités de paiementPas obligatoirePas obligatoireOUI
Description permettant de reconnaître le bien ou le serviceOUIOUIOUI
Facture TPS et TVQ

Remboursement TPS TVQ

Certains organismes publics pourront se voir rembourser la TPS et la TVQ

Voici les taux qui peuvent être applicables selon les secteurs concernés :

Remboursement TPSRemboursement TVQ
Université et collège public67%47%
Institution publique, organisation financière, institution de bienfaisance 50%50%
Administration scolaire68%47%
Administration de l’hopitâl83%51,5%
Municipalités 100%50%
Remboursement TPS TVQ

 Comment demander un remboursement des taxes TPS/TVQ ? 

Si vous estimez avoir payé des taxes que vous n’auriez pas dû payer, vous pouvez demander un remboursement à l’aide d’un formulaire de réclamation que vous pouvez trouver ci-joint : Cliquez-ici

Pour transmettre le formulaire vous pouvez : 

  • utiliser le service en ligne de transmission d’une demande de remboursement de taxes
  • l’envoyer par la poste.

2 commentaires sur "Calculateur de taxes TPS et TVQ"
Nicole, à 2021-01-31

Quand on loue exemple des logements en air bnb, location de plus d'un mois, dois-je charger la tps/tvq. A ce que j'ai lu, je n'ai pas à le faire si c'est mon logement résidentiel ou ma maison, mais si ce n'est pas le cas???

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Laura comte, à 2021-02-02

Bonjour,
Depuis le 1er octobre 2017, Airbnb perçoit automatiquement la taxe de 3,5 % sur l'hébergement au nom des hôtes Airbnb sur les réservations de moins de 30 jours consécutifs.
Bonne journée,
L'équipe Safe

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