Refuser une assurance vie : est-ce possible ?

Alexandre Desoutter Alexandre Desoutter  mis à jour le 2021-09-14

L’assurance vie est un moyen bien connu de placer son argent et peut permettre d’optimiser la transmission de son patrimoine financier grâce à la “clause bénéficiaire”. Pour autant, dans certains cas particuliers, chacun peut être amener à devoir refuser une assurance vie.

Vous êtes le bénéficiaire d’un contrat d’assurance vie et vous vous demandez si refuser de recevoir cette assurance vie est possible ?

Dans ce guide, nous vous donnons toutes les informations disponibles sur le refus d’assurance vie, afin de vous aiguiller au mieux dans cette situation spécifique.

Que signifie le fait de refuser une assurance vie ?

Les contrats d’assurance vie sont bien connus pour posséder une clause bénéficiaire qui les rend tout particulièrement intéressants dans le cadre des successions. Celle-ci permet la transmission des montants de l’assurance vie à la personne désignée par l’assuré en dehors des règles plus classiques de succession.

Toutefois, cette personne peut décider de refuser de bénéficier de l’assurance vie et choisir ainsi d’y renoncer. Cela signifie que pour une quelconque raison, le bénéficiaire choisi par l’assuré ne recevra pas le capital (ou la part de capital) qui lui est dû. C’est donc dans ce cadre que peut s’exercer un refus d’assurance vie.

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Pour quelles raisons refuser une assurance vie dans le cadre d’une succession ?

Refuser une assurance vie est un cas de figure assez rare mais qui arrive tout de même de temps en temps. Il peut alors y avoir de multiples raisons à ce refus d’assurance vie.

Cela peut notamment être dans l’objectif de favoriser un ou des proches, souvent bénéficiaires de second rang du contrat d’assurance vie. Un des bénéficiaires peut considérer qu’il n’a pas besoin de sa part de l’assurance vie et de ce fait préférer laisser une plus grosse somme aux autres bénéficiaires qui en ont peut-être plus l’utilité, afin d’avoir des liquidités ou afin de financer un projet par exemple.

Les personnes bénéficiant finalement de l’assurance vie pourront ainsi obtenir un montant plus important tout en profitant de la fiscalité favorable de l’assurance vie. Ainsi, le refus d’assurance vie peut être un acte de générosité d’une personne envers ses proches.

Nous vous suggérons de prendre rendez-vous auprès d’un notaire avant d’accepter ou de refuser le bénéfice d’une assurance vie. Il saura vous indiquer le choix le plus judicieux selon votre situation.

Dans le cas où vous souhaiteriez vous-même souscrire un contrat d’assurance vie, nous vous proposons d’utiliser notre comparateur d’assurances vie ci-dessous.

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Quelle procédure suivre pour refuser une assurance vie ?

Afin de refuser une assurance vie, la première étape est d’informer l’assureur de votre décision. Il est en effet en charge de verser le capital aux bénéficiaires désignés par le contrat. Dans le cas d’un refus de bénéficier de l’assurance vie, l’assureur devra donc se tourner vers les autres bénéficiaires.

Cette procédure de refus d’assurance vie ne nécessite pas de formalisme spécifique. Toutefois, nous vous conseillons de faire parvenir à l’assureur une lettre de refus d’assurance vie. Dans l’idéal, cette envoi se fera sous la forme d’un courrier recommandé avec accusé de réception.

Pour savoir comment rédiger cette lettre de refus d’assurance vie, nous vous invitons à consulter la section suivante.

Vous vous demandez quel est le prix d’une assurance vie ? La réponse sur notre page dédiée.

Où trouver une lettre de refus d’assurance vie ?

Dans les faits, une lettre de refus d’assurance vie possède le même format et inclus les mêmes informations qu’une lettre de résiliation d’assurance vie. L’information principale à mentionner est donc de quel contrat il s’agit ou quel assuré est concerné.

Pour vous aider, nous vous suggérons d’utiliser notre modèle de résiliation d’assurance vie au Québec.

Que faire si l’on me refuse une assurance vie ?

Dans le sens inverse, une compagnie peut vous refuser la souscription d’une assurance vie pour diverses raisons. En général, il s’agit souvent d’éléments jugés comme étant à risque dans votre profil qui vont vous valoir un refus d’assurance vie de la part de certains assureurs.

Face à un refus d’assurance vie de la part d’une compagnie, vous avez plusieurs solutions :

  • La première consiste à vous tourner vers un autre assureur et de voir si celui-ci se montre aussi réticent à vous accorder un contrat d’assurance vie.
  • La seconde est de vous tourner vers un courtier spécialisé dans les profils à risque. Il a l’habitude de traiter ce genre de dossier et sera plus apte à vous trouver un contrat d’assurance vie auprès d’un assureur qui vous acceptera.

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